Liste des rapports votés par le CSFPT

Publié le :
28/02/2024
Type :
Rapport
Formation spécialisée :
Plénière

Depuis 2003, année au cours de laquelle l'équipe du Conseil supérieur s'est renforcée, permettant d'intégrer des agents chargés de l'expertise dans l'ensemble des domaines ayant trait à la fonction publique territoriale, le Conseil supérieur a voté un grand nombre de rapports consacrés tant au recrutement, qu'à la formation, ou encore à diverses mesures statutaires et à l'action sociale en faveur des agents publics locaux.

 

A ce jour, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a voté les rapports suivants, tous consultables sur le site Internet, dans cette rubrique :

LISTE DES RAPPORTS DU CSFPT

 

  1. "Les diplômes de la vie (rep et vae)"

Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 22/10/2003

 

  1. "Réussir la mutation de la fpt – 20 ans après sa création"

Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 14/04/2004

 

  1. "Rapport d’orientation sur le droit syndical"

Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 07/07/2004

 

  1. "Seuils et quotas"

Rapporteur : Jean-Claude LENAY - FS3 - Séance plénière du 07/07/2004

 

  1. "Enjeux et défis de la formation professionnelle dans la fpt"

Rapporteur : Serge BECUWE - FS2 - Séance plénière du 07/07/2004

 

  1. "Pour une observation paritaire de l’emploi public territorial"

Rapporteur : Henri JACOT – FS1 – Séance plénière du 27/10/2004

 

  1. "Vers une modernisation des examens professionnels de la fpt"

Rapporteur : Serge BECUWE – FS2 – Séance plénière du 06/07/2005

 

  1. "Les filières sociale, médico-sociale, médico-technique"

Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 19/10/2005

 

  1. "Liberté inégalité fraternité "

Rapporteur : Evelyne BOSCHERON – FS5 – Séance plénière du 21/12/2005

 

  1. "Assistants maternels assistants familiaux : évoluer pour preparer l’avenir"

Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 25/10/2006

 

  1. "L’action sociale dans la fpt"

Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 25/10/2006

 

  1. "La reconnaissance de l’experience professionnelle dans la fpt"

Rapporteur : Serge BECUWE – FS2 - Séance Plénière du 11/04/2007

 

  1. " Le dialogue social dans la fpt"

Etude réalisée par les élèves administrateurs de l’INET (promotion MONOD) - Séance Plénière du 04/07/2007

 

  1. "Pour une vision coordonnée de l’emploi et de la formation de la fpt"

Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 28/11/2007

 

  1. "Filière culturelle"

Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 20/02/2008

 

  1. "Commission départementale de réforme"

Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 2/07/2008

 

  1. "Propositions de correctifs à apporter statutairement pour les catégories c"

Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 17/12/2008

 

  1. "Nouvelle bonification indiciaire (nbi)"

Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 17/12/2008

 

  1. "Quels cadres dirigeants"

Rapporteur : Philippe LAURENT – Groupe cadres dirigeants – Séance plénière du 04/02/2009

 

  1. "La filière sportive"

Rapporteurs : Isabelle BELOTTI et Jean-Claude LENAY – FS2 et FS3 – Séance plénière du 04/02/2009

 

  1. "La filière sapeurs-pompiers"

Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 04/02/2009

 

  1. "Concours et examens professionnels de la fpt – bilan et perspectives"

Rapporteur : Isabelle BELOTTI – FS2 – Séance plénière du 29/09/2010

 

  1. "La précarité dans la fonction publique territoriale"

Rapporteurs : Françoise DESCAMPS-CROSNIER et Claude MICHEL – Groupe de travail «précarité»– S. Plénière du 16/03/2011

 

  1. «Impacts de la reforme territoriale sur les agents»

Etude réalisée par huit élèves administrateurs de l’INET (promotion Salvador Allende)

 

  1. «La filière police municipale : réflexions et propositions»

Rapporteurs : Claude Michel et Didier Pirot Fs2/Fs3 – Séance plénière du 05/09/2012

 

  1. «Liberté, inégalité, fraternité» l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fpt»

Etude réalisée par les élèves de l’IEP – promotion 2011/2012 – séance plénière du 05/09/2012

 

  1. « Etat des lieux des effectifs de la fpt»

Rapporteurs : Philippe Laurent et Jean-Pierre BOUQUET – le 27/02/2013

 

  1. «Médecins territoriaux»

Rapporteurs : Claude MICHEL, Daniel LEROY et Didier PIROT – séance plénière du 24/04/2013

 

  1. « L’apprentissage en alternance des collectivités locales : constats et propositions d’évolution»

Rapporteur : Didier PIROT – séance plénière du 10/12/2013

 

  1. «Les effets des lois de février 2007 sur l’accès a l’action sociale dans la fonction publique territoriale»

Rapporteur : Daniel LEROY – séance plénière du 12/03/2014

 

  1. « Mayotte : les oubliés de la République »

Rapporteur : Bruno COLLIGNON – séance plénière du 02/07/2014

 

  1. « La réforme des rythmes scolaires »

Rapporteur : Didier PIROT – séance plénière du 02/07/2014

 

33. "La filière animation"

Rapporteur : Jésus DE CARLOS – séance plénière du 18 mai 2016

 

34. " Livre blanc : Demain, la Fonction Publique Territoriale"

Rapporteur : Philippe LAURENT - séance plénière du 06 juillet 2016

 

35. « Les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles » - ATSEM

Rapporteur : Jésus de CARLOS – séance plénière du 2 février 2017

 

36. «La formation professionnelle des agents de la FPT – Bilan et perspectives »

Rapporteur : Didier PIROT – séance plénière du 1er mars 2017

37. « Les effets du décret n°2011-1414 du 8 novembre 2011 sur l'accès à la protection sociale dans la FPT»

Rapporteur : Daniel LEROY – séance plénière du 29 mars 2017

38. "Vers l'emploi titulaire dans la FPT de la Réunion : une ambition à partager"

Rapporteur : Bruno COLLIGNON - séance plénière du 15 novembre 2017

39. "Revaloriser la catégorie A de la FPT"

Rapporteurs : Jésus DE CARLOS et Daniel LEROY – séance plénière du 20 décembre 2017

40. "Recrutement et formation ATSEM et agents filière animation"

Rapporteur : Didier PIROT – séance plénière du 4 juillet 2018

41. "La filière enseignement artistique "

Rapporteur : Jésus DE CARLOS – séance plénière du 26 septembre 2018

42. "Etat des lieux de la filière sapeurs-pompiers"

Rapporteurs : Jésus DE CARLOS et Sébastien BOUVIER – séance plénière du 17 octobre 2018

43. « Impact des emplois aidés sur l’emploi public territorial »

Rapporteur : Bruno COLLIGNON – séance plénière du 28/11/2018

44. Note de problématique « Reconversion professionnelle et maintien dans l’emploi »

Rapporteur : Didier PIROT ; Coordonnateur : Eric CONEIM – séance plénière du 28/11/2018

45. Protocole d’accord-cadre sur le droit syndical proposé à la négociation entre employeurs et organisations syndicales

Rapporteur : Daniel LEROY - Pilote : Claire LE CALONNEC – séance plénière du 10/07/2019

46. « Les discriminations syndicales et le dialogue social dans la FPT »

Rapporteur : Laurent MATEU – séance plénière du 17/12/2020

 

47.« Pour une filière sapeurs-pompiers rationalisée et ancrée dans la FPT »

Rapporteurs : Karim LAKJAA, Sébastien BOUVIER et Alain DARMEY – séance plénière du 29/09/2021

 

48.« Rapport Reconversion professionnelle »

Rapporteur : Véronique SAUVAGE – séance plénière du 29/09/2021

49. « NOTE DE SYNTHESE SUR LES CONGES BONIFIES »

Rapporteur : Laurent MATEU – séance plénière du 22/06/202

50. « Rapport sur les agents à temps non-complet et sur l’impact des lois NOTRe et MAPTAM sur les ressources humaines»

Rapporteur : Gil AVEROUS – séance plénière du 15/02/2022

51. « Rapport Document unique évaluation risques professionnels dans la FPT »

Rapporteur : Christophe IACOBBI – séance plénière du 28/02/2024

 

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