ImprimerL'actualité institutionnelle
13-07-2023 - Sénat
Rapport n° 874 de Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil...
13-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 873 de Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la commission des affaires sociales : Données de santé (12 juillet 2023)
13-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 870 de M. Stéphane ARTANO, Mmes Annick BILLON, Victoire JASMIN et Elsa SCHALCK, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et de la délégation sénatoriale aux outre-mer : Soutien à la parentalité : agir pour...
13-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 757 de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances : Politique de conventionnement avec les associations intervenant dans le champ de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (21 juin 2023)
13-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 878 de MM. François-Noël BUFFET, Philippe BONNECARRÈRE, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Cécile CUKIERMAN et M. Henri LEROY, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :...
13-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 807 de Mmes Martine BERTHET, Florence BLATRIX CONTAT et M. Michel CANÉVET, fait au nom de la délégation aux entreprises : Former pour aujourd'hui et pour demain : les compétences, enjeu de croissance et de société (29 juin 2023)
13-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 866 de MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD, fait au nom de la commission des finances : Pass culture (11 juillet 2023)
13-07-2023 - Sénat
Étude de législation comparée n° 321 : La rénovation énergétique des logements (13 juillet 2023)
13-07-2023 - Sénat
Étude de législation comparée n° 322 : Notes Commission d'enquête TikTok (Protection des données aux US / Extraterritorialité du droit chinois) (13 juillet 2023)
13-07-2023 - Sénat
Étude de législation comparée n° 323 : Les dispositifs d'aide à l'installation des agriculteurs (13 juillet 2023)
13-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 851 tome II de Mme Maryse CARRÈRE et M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France : Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires - Comptes rendus et annexes (5 juillet 2023)
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 877 de Mmes Élisabeth DOINEAU et Annie LE HOUEROU, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : Dotations de la sécurité sociale : sortir de la logique du financement à l'aveugle (12 juillet 2023)
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 884 de M. Max BRISSON, Mmes Annick BILLON et Marie-Pierre MONIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Autonomie des établissements scolaires : pour une pleine application du droit et une confiance dans les équipes pédagogiques...
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 879 de MM. François-Noël BUFFET, Philippe BAS, Jean-Pierre SUEUR et Hervé MARSEILLE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale : Nouvelle-Calédonie : renouer avec la promesse d'...
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 851 tome I de M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France : Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires - Rapport (5 juillet 2023)
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 851 de M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France : Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires (5 juillet 2023)
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 852 de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Rapport d'activité 2020-2023 (6 juillet 2023)
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 872 de Mme Marie-Noëlle LIENEMANN et M. Jean-Baptiste LEMOYNE, fait au nom de la commission des affaires économiques : Anticiper, adapter, influencer : l'intelligence économique comme outil de reconquête de notre souveraineté (12 juillet 2023)
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 780 tome II de Mmes Laurence COHEN, Annick JACQUEMET, Marie-Pierre RICHER et Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Santé des femmes au travail : des maux invisibles - Les comptes...
12-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 780 tome I de Mmes Laurence COHEN, Annick JACQUEMET, Marie-Pierre RICHER et Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Santé des femmes au travail : des maux invisibles - Le rapport (27...