ImprimerL'actualité institutionnelle
03-10-2023 - Sénat
Étude de législation comparée n° 327 : La gestation pour autrui (3 octobre 2023)
02-10-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 933 de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Cérémonie de remise du Prix 2023 de la délégation aux droits des femmes - 19 septembre 2023 (27 septembre 2023)
29-09-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 905 de M. Alain MILON, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2023 (24 juillet 2023)
28-09-2023 - Sénat
Note scientifique de l'Office n° 932 de MM. Gérard LONGUET, sénateur et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Comparer les modes de stockage de l'énergie (26 septembre 2023)
27-09-2023 - Sénat
Étude de législation comparée n° 326 : Le statut des consuls honoraires (27 septembre 2023)
27-09-2023 - Sénat
Note scientifique de l'Office n° 931 de Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée (26 septembre 2023)
15-09-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 904 de M. Stéphane ARTANO, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer : sur le bilan triennal d'activité (2020-2023) de la délégation sénatoriale aux outre-mer (24 juillet 2023)
06-09-2023 - Sénat
Étude de législation comparée n° 325 : Les politiques de réduction de l'artificialisation des sols (6 septembre 2023)
25-08-2023 - Sénat
Étude de législation comparée n° 324 : Les données de santé (25 août 2023)
04-08-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 885 de Mme Gisèle JOURDA et M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des affaires européennes : Comment donner suite à la Conférence sur l'avenir de l'Europe ? (12 juillet 2023)
04-08-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 670 de MM. Daniel GREMILLET et Claude KERN, fait au nom de la commission des affaires européennes : Pour une réforme substantielle et rapide du marché européen de l'électricité (1er juin 2023)
01-08-2023 - Sénat
Rapport n° 796 de Mme Colette MÉLOT et M. Didier MARIE, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, invitant le Gouvernement à agir au niveau européen et international pour appuyer la relance du...
28-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 848 de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes : Pour un espace européen des données de santé dans l'intérêt des patients (5 juillet 2023)
28-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 880 de M. Ronan LE GLEUT, Mme Sylvie GOY-CHAVENT, MM. Jacques LE NAY et Jean-Pierre GRAND, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : L'Égypte, porte d'entrée de la France dans les crises du Moyen-Orient (12 juillet 2023)
28-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 216 de Mmes Catherine DEROCHE, Élisabeth DOINEAU, Corinne IMBERT, Michelle MEUNIER, M. Martin LÉVRIER et Mme Véronique GUILLOTIN, fait au nom de la commission des affaires sociales : Accès aux soins en Suède : un point d'entrée unique, des réponses focalisées sur les délais...
26-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 882 de M. Olivier CIGOLOTTI, Mme Hélène CONWAY-MOURET, M. Bernard FOURNIER et Mme Michelle GRÉAUME, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Réinvestir les Balkans occidentaux : un impératif stratégique (12 juillet 2023)
26-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 845 de MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Avis sur le contrat d'objectifs et de performance (COP) 2023-2025 de Campus France (5 juillet 2023)
26-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 638 de MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Pour une coordination de la cyberdéfense plus offensive dans la loi de programmation militaire 2024-2030 (24 mai 2023)
24-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 521 de MM. Patrice JOLY et Vincent SEGOUIN, fait au nom de la commission des finances : pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique d'installation des nouveaux agriculteurs et de...
19-07-2023 - Sénat
Rapport d'information n° 871 de M. Hervé GILLÉ, fait au nom de la Mission d'information sur le thème : « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » : Pour une politique de l'eau ambitieuse, responsable et durable (11 juillet 2023)