Liste des rapports votés par le CSFPT
Depuis 2003, année au cours de laquelle l'équipe du Conseil supérieur s'est renforcée, permettant d'intégrer des agents chargés de l'expertise dans l'ensemble des domaines ayant trait à la fonction publique territoriale, le Conseil supérieur a voté un grand nombre de rapports consacrés tant au recrutement, qu'à la formation, ou encore à diverses mesures statutaires et à l'action sociale en faveur des agents publics locaux.
A ce jour, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a voté les rapports suivants, tous consultables sur le site Internet, dans cette rubrique :
1. "LES DIPLOMES DE LA VIE (REP et VAE)"
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 22/10/2003
2. "REUSSIR LA MUTATION DE LA FPT – 20 ans après sa création"
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 14/04/2004
3. "RAPPORT D’ORIENTATION SUR LE DROIT SYNDICAL"
Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 07/07/2004
4. "SEUILS ET QUOTAS"
Rapporteur : Jean-Claude LENAY - FS3 - Séance plénière du 07/07/2004
5. "ENJEUX ET DEFIS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE dans la FPT"
Rapporteur : Serge BECUWE - FS2 - Séance plénière du 07/07/2004
6. "POUR UNE OBSERVATION PARITAIRE DE L’EMPLOI PUBLIC TERRITORIAL"
Rapporteur : Henri JACOT – FS1 – Séance plénière du 27/10/2004
7. "VERS UNE MODERNISATION DES EXAMENS PROFESSIONNELS DE LA FPT"
Rapporteur : Serge BECUWE – FS2 – Séance plénière du 06/07/2005
8. "LES FILIERES SOCIALES, MEDICO-SOCIALE, MEDICO-TECHNIQUE"
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 19/10/2005
9. "LIBERTE INEGALITE FRATERNITE "
Rapporteur : Evelyne BOSCHERON – FS5 – Séance plénière du 21/12/2005
10. "ASSISTANTS MATERNELS ASSISTANTS FAMILIAUX : EVOLUER POUR PREPARER L’AVENIR"
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 25/10/2006
11. "L’ACTION SOCIALE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE"
Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 25/10/2006
12. "LA RECONNAISSANCE DE L’EXPERIENCE PROFESSIONNELLE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE"
Rapporteur : Serge BECUWE – FS2 - Séance Plénière du 11/04/2007
13. "ETUDE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LA FPT"
Réalisée par les élèves administrateurs de l’INET (promotion MONOD) - Séance Plénière du 04/07/2007
14. "POUR UNE VISION COORDONNEE DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE"
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 28/11/2007
15. "FILIERE CULTURELLE"
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 20/02/2008
16. "COMMISSION DEPARTEMENTALE DE REFORME"
Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 2/07/2008
17. "PROPOSITIONS DE CORRECTIFS A APPORTER STATUTAIREMENT POUR LES CATEGORIES C"
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 17/12/2008
18. "NOUVELLE BONIFICATION INDICAIRE (NBI)"
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 17/12/2008
19. "QUELS CADRES DIRIGEANTS"
Rapporteur : Philippe LAURENT – Groupe cadres dirigeants – Séance plénière du 04/02/2009
20. "LA FILIERE SPORTIVE"
Rapporteurs : Isabelle BELOTTI et Jean-Claude LENAY – FS2 et FS3 – Séance plénière du 04/02/2009
21. "LA FILIERE SAPEURS POMPIERS"
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 04/02/2009