Liste des rapports votés par le CSFPT
Depuis 2003, année au cours de laquelle l'équipe du Conseil supérieur s'est renforcée, permettant d'intégrer des agents chargés de l'expertise dans l'ensemble des domaines ayant trait à la fonction publique territoriale, le Conseil supérieur a voté un grand nombre de rapports consacrés tant au recrutement, qu'à la formation, ou encore à diverses mesures statutaires et à l'action sociale en faveur des agents publics locaux.
A ce jour, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a voté les rapports suivants, tous consultables sur le site Internet, dans cette rubrique :
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 22/10/2003
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 14/04/2004
Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 07/07/2004
Rapporteur : Jean-Claude LENAY - FS3 - Séance plénière du 07/07/2004
Rapporteur : Serge BECUWE - FS2 - Séance plénière du 07/07/2004
Rapporteur : Henri JACOT – FS1 – Séance plénière du 27/10/2004
Rapporteur : Serge BECUWE – FS2 – Séance plénière du 06/07/2005
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 19/10/2005
Rapporteur : Evelyne BOSCHERON – FS5 – Séance plénière du 21/12/2005
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 25/10/2006
Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 25/10/2006
Rapporteur : Serge BECUWE – FS2 - Séance Plénière du 11/04/2007
Réalisée par les élèves administrateurs de l’INET (promotion MONOD) - Séance Plénière du 04/07/2007
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 28/11/2007
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 20/02/2008
Rapporteur : Daniel LEROY - FS4 - Séance Plénière du 2/07/2008
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 17/12/2008
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 17/12/2008
Rapporteur : Philippe LAURENT – Groupe cadres dirigeants – Séance plénière du 04/02/2009
Rapporteurs : Isabelle BELOTTI et Jean-Claude LENAY – FS2 et FS3 – Séance plénière du 04/02/2009
Rapporteur : Jean-Claude LENAY – FS3 – Séance plénière du 04/02/2009
Rapporteur : Isabelle BELOTTI – FS2 – Séance plénière du 29/09/2010
23. "LA PRECARITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE"
24. "IMPACTS DE LA REFORME TERRITORIALE SUR LES AGENTS"