Liste des rapports votés par le CSFPT
A ce jour, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a voté les rapports suivants, tous consultables sur le site Internet, dans cette rubrique :
LISTE DES RAPPORTS DU CSFPT
- "Les diplômes de la vie (rep et vae)"
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 22/10/2003