Les communiqués et déclarations
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni en séance extraordinaire, ce mercredi 20 juillet, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni ce mercredi 20 octobre, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.
L’ordre du jour particulièrement dense de cette réunion comprenait 8 projets de textes officiels.
Le premier texte est un projet de décret modifiant divers décrets portant statuts particuliers de cadres d’emplois en voie d’extinction des catégories A et B de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale.
A ce jour, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a voté les rapports suivants, tous consultables sur le site Internet, dans cette rubrique :
LISTE DES RAPPORTS DU CSFPT
Rapporteur : Henri JACOT - FS1 - Séance plénière du 22/10/2003
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni ce mercredi 29 septembre, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.
L’ordre du jour particulièrement copieux de cette réunion comprenait 8 projets de textes officiels et 2 rapports en autosaisine du CSFPT.