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Plénière

Communiqué de presse du 24 janvier 2024

 Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni, ce mercredi 24 janvier, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux. Trois textes étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière ainsi que la présentation du programme d’actions du FNP de la CNRACL.

 1.  Projet de décret revalorisant la carrière du cadre d’emplois des gardes-champêtres.

Plénière extraordinaire du 04 octobre 2023

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni, ce mercredi 04 octobre, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.

Sept textes étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière. Il s’agissait des textes qui n’avaient pas pu être examinés le 20 septembre, en l’absence de quorum.

Projet de décret revalorisant la carrière des cadres d'emplois des agents et des directeurs de police municipale et des corps des agents et des directeurs de police municipale de Paris.

Communiqué de presse du 20 septembre 2023

Ce 20 septembre, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, n’a pu valablement se réunir, le quorum requis n’étant pas atteint.

Pour rappel, l’intersyndicale siégeant au Conseil supérieur (CGT - CFDT - FO - UNSA - FA-FPT - FSU) a indiqué, dans son communiqué de presse, qu’elle ne siégerait pas à cette séance plénière.

Celle-ci est par conséquent reportée à une date ultérieure au cours de laquelle l’ordre du jour initialement arrêté sera examiné.

Communiqué de presse du 28 juin 2023

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni, ce mercredi 28 juin, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.

 

Six textes étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière.

 Le premier texte est un projet de décret modifiant diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers (sauf les articles 1er et 3)

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