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Plénière

Communiqué de presse du 20 septembre 2023

Ce 20 septembre, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, n’a pu valablement se réunir, le quorum requis n’étant pas atteint.

Pour rappel, l’intersyndicale siégeant au Conseil supérieur (CGT - CFDT - FO - UNSA - FA-FPT - FSU) a indiqué, dans son communiqué de presse, qu’elle ne siégerait pas à cette séance plénière.

Celle-ci est par conséquent reportée à une date ultérieure au cours de laquelle l’ordre du jour initialement arrêté sera examiné.

Communiqué de presse du 28 juin 2023

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni, ce mercredi 28 juin, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.

 

Six textes étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière.

 Le premier texte est un projet de décret modifiant diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers (sauf les articles 1er et 3)

Communiqué de presse du 16 novembre 2022

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale s’est réuni, ce mercredi 16 novembre, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.

 

Trois textes étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière.

Le premier texte est un projet de décret relatif à la convention-type de mise à disposition des services de l'Etat chargés de la gestion du Fonds européen agricole pour le développement rural au titre de la programmation débutant en 2023.

Communiqué de presse du 26 octobre 2022

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a tenu sa réunion, ce mercredi 26 octobre, sous la présidence de Philippe LAURENT, maire de Sceaux.

 

Cinq textes étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière.

 Le premier texte est un projet de décret portant modification des modalités d’organisation des concours de recrutement des assistants territoriaux socio-éducatifs, des éducateurs territoriaux de jeunes enfants, des cadres territoriaux de santé paramédicaux et des infirmiers territoriaux en soins généraux.

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